Conditions générales d'utilisation

Dernière mise à jour : 23 août 2026

Objet

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) régissent l'accès et l'utilisation de la plateforme Atelier Mods, éditée par [À RENSEIGNER]. Elles s'appliquent à tout utilisateur qui crée un compte ou utilise les services de la plateforme.

Acceptation

L'inscription sur la plateforme vaut acceptation pleine et entière des présentes CGU. Si vous n'acceptez pas ces conditions, vous ne devez pas utiliser la plateforme.

Accès au service

La plateforme est accessible à toute personne physique âgée d'au moins 15 ans. En créant un compte, vous attestez avoir atteint cet âge minimum.

Certaines fonctionnalités sont réservées aux membres disposant d'un abonnement VIP actif (voir nos CGV).

Création de compte

L'utilisateur s'engage à fournir des informations exactes lors de l'inscription et à maintenir ces informations à jour. Chaque personne ne peut détenir qu'un seul compte.

L'utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et de toute activité effectuée depuis son compte.

Règles de comportement

En utilisant la plateforme, l'utilisateur s'engage à ne pas :

  • Publier des contenus illicites, offensants, discriminatoires ou trompeurs
  • Usurper l'identité d'un tiers
  • Tenter d'accéder à des données ou fonctionnalités non autorisées
  • Perturber le fonctionnement de la plateforme
  • Utiliser la plateforme à des fins commerciales non autorisées

Contenu utilisateur

L'utilisateur reste propriétaire des contenus qu'il publie (réalisations, messages). Il accorde à Atelier Mods une licence non exclusive, mondiale et gratuite pour afficher et diffuser ces contenus dans le cadre du service.

Atelier Mods se réserve le droit de supprimer tout contenu enfreignant les présentes CGU ou la législation en vigueur.

Suspension et résiliation

Atelier Mods se réserve le droit de suspendre ou supprimer le compte d'un utilisateur qui ne respecterait pas les présentes CGU, sans préavis ni indemnité.

L'utilisateur peut clôturer son compte à tout moment depuis ses paramètres ou en contactant [À RENSEIGNER].

Modifications des CGU

Atelier Mods se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés des modifications significatives. La poursuite de l'utilisation du service après notification vaut acceptation des nouvelles CGU.

Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant tout recours judiciaire.